Conditions Générales d’Utilisation – Tomato Factory

1. Présentation du site

Le présent site est édité par la société Tomato Factory, entreprise individuelle immatriculée sous le numéro SIRET [XXXXXXXXXXXXX], dont le siège social est situé au 123 Rue des Tomates, Paris, France.
L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales.

2. Accès au site

Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption planifiée pour maintenance technique ou réalignement périodique.
L’accès peut être temporairement restreint en cas de surcharge ou d’activité inhabituelle non identifiée.

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, visuels, photos, graphismes, code source, schémas non-euclidiens) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et appartient exclusivement à Tomato Factory.
Toute reproduction partielle ou totale, sans autorisation expresse, pourra entraîner des poursuites. Même les fragments apparemment sans importance.

4. Données personnelles et cookies

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Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de vos données à caractère personnel.

Pour toute demande : donnees@tomatofactory.fr
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5. Utilisation du site

L’utilisateur s’engage à utiliser le site dans le respect des lois en vigueur. Toute tentative d’altération, d’analyse profonde du code source, ou d’accès à des sections non référencées est strictement interdite.